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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
COMMANDE :
Une commande ne sera traitée qu'accompagnée de l'accompte et du bon à tirer signé ; toute mention érronée sur ce dernier rendrait le paiement de la totalité de la commande exigible.
MATIERE :
La matière proposée est celle de l'échantillon joint au tarif. Toute modification des caractéristiques du produit devra faire l'objet d'un accord préalable.
CONDITIONNEMENT :
Cartons de plaques prédécoupées contenant 4 pièces chacune .
LIVRAISON :
Toute livraison est effectuée par transporteur contre-remboursement, assurances comprises. Les réclamations devront être formulées au plus tard dans les 48 heures suivant la livraison.
CONDITIONS DE PAIEMENT / REGLEMENT :
Sauf accord particulier ( Demande à formuler par téléphone - mail ou fax ) convenu entre les parties et constaté par courrier postal ou électronique , le paiement à la commande est obligatoire .
CLAUSES DE RESERVE DE PROPRIETE :
Les produits objet de la commande demeurent la propriété insaisissable et inaltérable du vendeur jusqu'au paiement intégral du prix T.T.C par le client.
CLAUSE ATTRIBUTIVE DE COMPETENCE :
En cas de litige sur la présente vente , il est expressément convenu entre les parties d'attribuer compétence au Tribunal de Toulouse.
Notre responsabilité ne saurait être engagée pour les blessures provoquées par le couteau |
| Conditions générale de vente |
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| © 2008 Christophe AUGUSTE |
